Mentions légales / Impressum
Les éléments ci-dessous identifient l’éditeur du site et du service QSE System. Certains champs doivent encore être complétés avant diffusion commerciale définitive.
Éditeur du site et du service
Nom / raison sociale : [à compléter]
Nom commercial : QSE System / QASE
Adresse : [à compléter]
E-mail : juliendelaval@gmail.com
Site : https://processqse.ch
IDE / TVA : [à compléter si applicable]
Direction de la publication
Responsable de la publication : [à compléter]
Hébergement et infrastructure
Le service QSE System est exploité via une infrastructure applicative privée et des services techniques tiers nécessaires à l’authentification, à la base de données et à l’hébergement.
Hébergement du site de production : infrastructure VPS privée.
Services applicatifs : notamment Supabase pour l’authentification et la base de données.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site et dans la plateforme QSE System, notamment les textes, structures, interfaces, visuels, éléments graphiques, logos, bases documentaires et développements spécifiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, diffusion, extraction, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite.
Contact
Pour toute demande commerciale, juridique ou technique, vous pouvez écrire à :
Important
Pour rendre cette page juridiquement complète, il reste à renseigner la raison sociale exacte, l’adresse postale et, si applicable, les informations d’immatriculation ou de TVA.